[{"data":1,"prerenderedAt":24},["ShallowReactive",2],{"blog-post-faq":3},{"id":4,"category":5,"author":9,"title":12,"subject":13,"slug":14,"excerpt":15,"content":16,"thumbnail":17,"image":17,"publishedAt":18,"updatedAt":19,"rich_content":20},304,{"id":6,"name":7,"slug":8,"position":6},2,"Informations pratiques","informations-pratiques",{"id":10,"name":11},22,"Victor Nivet","FAQ : les réponses à vos questions","Des questions à propos du fonctionnement de ClubFunding ? Nous avons regroupé, pour vous, toutes les questions/réponses qui vous aideront à mieux comprendre le fonctionnement de la plateforme.","faq","*Des questions à propos du fonctionnement de ClubFunding ? Nous avons regroupé, pour vous, toutes les questions/réponses qui vous aideront à mieux comprendre le fonctionnement de la plateforme.*\r\n\r\nPo...","*Des questions à propos du fonctionnement de ClubFunding ? Nous avons regroupé, pour vous, toutes les questions/réponses qui vous aideront à mieux comprendre le fonctionnement de la plateforme.*\r\n\r\nPour toutes informations complémentaires, n’hésitez pas à nous contacter à cette adresse : contact@clubfunding.fr\r\n\r\n## INSCRIPTION\r\n\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Comment m’inscrire sur la plateforme ClubFunding ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nRien de plus simple :\r\n\r\n* Rendez-vous sur notre site www.ClubFunding.fr, puis cliquez en haut à droite sur l'onglet « inscription » ;\r\n* Renseignez les champs requis et soumettez la demande d’inscription ;\r\n* Cliquez sur le lien d'activation que vous avez reçu par mail.\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Mon profil investisseur : personne physique ou morale ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nAprès avoir activé votre compte depuis le mail que vous avez reçu :\r\n\r\n\t* Sélectionnez votre type de profil : personne physique ou morale ;\r\n\t* Renseignez les champs requis ;\r\n\t* Enfin, soumettez la demande d'inscription.\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Quels documents dois-je fournir lors de la création de mon compte ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\n\r\n**Si vous êtes investisseur physique :**\r\n\r\n* Une pièce d'identité ; \r\n* Un justificatif de domicile de moins de 3 mois; \r\n* Un RIB.\r\n\r\n**Si vous êtes investisseur Moral :**\r\n\r\n* Un extrait de K-Bis de moins de 3 mois ; \r\n* Le dernier bilan et le dernier compte de résultat ;\r\n* Une copie des statuts certifiés conformes ;\r\n* Une pièce d'identité ; \r\n* Un RIB.\r\n\r\n**À savoir :**\r\n\r\nL'accessibilité aux différents projets en cours n'est possible qu'après validation du profil. La validation se fait systématiquement après réception des pièces justificatives conformément au type de profil (Investisseur personne physique ou personne morale).\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Comment investir ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\n\t\r\n* Connectez-vous à votre espace investisseur ;\r\n* Rendez-vous sur le projet à l'heure exacte d'ouverture de la collecte ;\r\n* Cliquez sur « Investir » ;\r\n* Sélectionnez le nombre d’obligations/actions souhaitées et vérifiez le nominal à savoir 1 000€ par obligation et 1€ par action ;\r\n* Validez la souscription par la signature du bulletin électronique.\r\n\r\n**À savoir :**\r\n\r\nLa validation de la souscription n'est possible que si le projet est en cours.\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Comment transférer les fonds de ma banque vers mon compte investisseur ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nChez ClubFunding, il n'est pas nécessaire de procéder à un virement lors des souscriptions. Nous procédons par prélèvement à partir du RIB renseigné dans votre espace investisseur. À la suite de votre signature électronique nous donnons l'autorisation de prélever les fonds.\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Existe-t-il un système d'automatisation des souscriptions ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nNon, pour participer à un projet il faut impérativement se connecter à l'heure exacte d'ouverture de la collecte et y souscrire.\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Comment être informé de la disponibilité de nouveaux projets ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nAfin d'être informé de la mise en ligne des nouveaux projets, nous vous invitons à rejoindre le Club et à vous inscrire à \r\nnos communications.\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cbr>\r\n\r\n## COUPONS\r\n\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Quand a lieu le paiement des coupons ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nLe versement des coupons a lieu entre le 07 et le 10 de chaque mois.\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Vous n’avez pas reçu vos coupons : quelles sont les raisons ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nPlusieurs facteurs peuvent justifier l'absence de versement de coupons, parmi lesquels : \r\n\r\n* Le paiement de coupons In Fine ; \r\n* La non-réception des fonds de l'opérateur à la date prévue rallongeant ainsi les délais de reversement de coupons. \r\n\r\nRégularité de paiement : \r\nPour la majorité des projets, le reversement se fait mensuellement. Il se peut aussi en fonction des mentions du contrat d'émission que le versement soit trimestriel ou in fine. \r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Qu'est-ce que le \"paiement de coupons in fine\" ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nLe paiement de coupons in fine intervient à la fin du projet. L'ensemble des coupons mensuels à compter de la date d'émission jusqu'à la clôture du projet sont versés à échéance, lors du remboursement du capital investi.\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Comment sont calculés les coupons ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\n\t\r\n**Variables:**\r\n\r\nTaux (R)\r\nDurée (t)\r\nCapital restant dû (C)\r\nNombre d'obligations souscrites (n)\r\nIntérêts (i)\r\n\r\nCalcul par obligation :      i = R x C / t\r\n\r\nMontant total des intérêts versés = i x n\r\n\r\n**- A noter qu'un an = 12 mois de 30 jours. Soit 360 jours**\r\n\r\n* Le calcul de la première mensualité est proratisé à compter de la date d'émission.\r\n\r\n**Exemple**\r\n\r\nDonnées: \r\nCapital Investi : C = 5 000 € Soit 05 obligations\r\nTaux : r = 10 % \r\nDurée : t = 24 mois. 1 an = 12 mois = 360 Jours\r\nDate d'émission = 13/07/2023 \r\n\r\nCalcul du premier coupon (Septembre 2023)\r\n**25 jours** du 13/07/2023 au 07/08/2023 \r\n**30 jours** du 07/08/2023 au 07/09/2023. Soit **55 jours**\r\n\r\nLe calcul se fait comme suit : \r\nI = 10 % x 1000 € x 55 / 360 = 15,27 € soit **76,35 € d'intérêts bruts** pour **05 obligations.**\r\n\r\n**Autre exemple :**\r\n\r\nPour une émission ayant lieu le 12/10/2021, le premier versement de coupon étant prévu le 07/12/2021, soit une souscription pour une obligation sur **12 mois,** et un taux de **9 %.**\r\n\r\n**Capital restant dû** = 1000 €\r\n\r\n**Taux** = 9 % \r\n\r\n**Durée** = 12 mois = 360 jours\r\n\r\n**26 jours du 12/10/2021 au 07/11/2021, 30 jours du 07/11/2021 au 07/12/2021, soit 56 jours**\r\n\r\n* **Le calcul est le suivant**\r\n\r\nI = 9 % x 1000 € x 56 / 360 \r\n\r\nIntérêts = 14 € d'intérêts bruts\r\n\r\n**Si l'investisseur a investi dans 5 titres, il percevra alors : 14 x 5 = 70 € d'intérêts bruts**\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cbr>\r\n\r\n## FISCALITE\r\n\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Quelle est la fiscalité appliquée chez ClubFunding ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nLa fiscalité appliquée chez ClubFunding est celle de la flat tax. \r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Qu'est-ce que la \"Flat Tax\" ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\n\t\r\nEncore appelée \"prélèvement forfaitaire unique\", la **flat tax** est un impôt unique qui s'applique sur les revenus du capital. Celle-ci est égale à **30 %** des intérêts perçus et est composée de **17,2 %** de prélèvement sociaux et **12,8 %** d'impôt sur le revenu. \r\n\r\nPour plus d'informations, n'hésitez pas à consulter notre [blog](https://www.clubfunding.fr/blog#all) et lire notre [article](https://www.clubfunding.fr/article/fiscalite-crowdfunding-coupon-flat-tax) dédié à la fiscalité. \r\n\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>À quel moment les intérêts commencent-ils à courir ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nLes intérêts commencent à courir à partir de la date d'émission des obligations. \r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Quelle est la fiscalité appliquée aux résidents transfrontaliers ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nLe taux appliqué aux résidents frontaliers est de 20,3 %. Les prélèvements sociaux de 17,2 % sont abaissés à 7,5 % suite à l'exonération de la CSG (9,20 %) et de la CRDS (0,5 %).\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Quelle est la fiscalité appliquée aux non-résidents Français ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nLa fiscalité appliquée pour les non-résidents fiscaux dépend de la convention fiscale entre le pays de résidence et la France. Dans la plupart des cas, aucune fiscalité n'est appliquée. Les intérêts sont versés bruts de fiscalité. Si votre résidence fiscale est fixée dans un autre pays que la France, il vous appartient de procéder à la déclaration fiscale dans votre pays d'imposition. \r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Quelles sont les conditions pour bénéficier de la dispense de précompte ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nAfin de bénéficier de la dispense de prélèvement forfaitaire obligatoire de 12,8 % opérée sur les revenus versés au cours de l'année précédente, la demande de dispense doit être formulée avant le 30 novembre de l'année en cours. Le revenu fiscal de référence du foyer fiscal de l'année précédente doit être inférieur au montant prévu par l'article 125 A du CGI (Code Général des Impôts) :\r\n\r\n* Inférieur à 25 000 € pour un célibataire, divorcé ou veuf\r\n* Ou inférieur à 50 000 € pour un couple marié ou pacsé. \r\n\r\nVous pouvez retrouver le formulaire dans la rubrique **\"profil et documents\"** dans votre espace investisseur.\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cbr>\r\n\r\n\r\n## PARRAINAGES\r\n\r\nPour plus d'informations, n'hésitez pas à consulter notre [blog](https://www.clubfunding.fr/blog#all) et lire notre [article](https://www.clubfunding.fr/article/parrainage-prime-offre-filleul) dédié à la prime de parrainage. \r\n\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Est-il possible de cumuler des filleuls ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nIl est en effet possible de cumuler les parrainages à condition que les différentes demandes soient faites lors de la première souscription de ces derniers. \r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cbr>\r\n\r\n\r\n## REMBOURSEMENTS\r\n\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Qu'est-ce qu'un remboursement In Fine ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nUn remboursement est dit In Fine lorsque le capital investi est remboursé à échéance du projet. \r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Un remboursement partiel ou total peut-il être anticipé ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nEn effet, un remboursement partiel ou total peut-être anticipé par un opérateur. \r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>En cas de remboursement partiel, comment sont calculés les intérêts ?\u003C/summary>\r\n\u003Cbr>\r\nLes intérêts sont calculés dans un premier temps, à partir du capital restant dû (C1) jusqu'au remboursement partiel, et dans un second temps, à partir du nouveau capital restant dû (C2). \r\n\r\n**Mise en situation**\r\n\r\nDonnées : \r\nCapital Investi : C = 5 000 € Soit 05 obligations : à noter qu'une obligation a une valeur nominale de 1 000 €. \r\nTaux : t = 10 % \r\nDurée : t = 24 mois, 1 an = 12 mois = 360 Jours \r\nDate d'émission = 13/06/2023 \r\n\r\n**Calcul du coupon de septembre 2023\r\n30 jours du 07/08/2023 au 07/09/2023. Soit 30 jours.**\r\nLe calcul se fait comme suit  :\r\nI = 10 % x 1000 € x 30 / 360 = 8,33 € soit **41,65 € d'intérêts bruts** pour **5 obligations.**\r\n\r\n**Remboursement partiel du projet le 21/09/2023** \r\nCapital initialement investi : C1 = 5000 €\r\nTaux de remboursement : 98,43 % du montant levé, soit 984,36 € par obligation \r\nCapital remboursé = 984,36 €, soit 984,36 € x 5 = **4 921,80 € de capital remboursé**\r\nCapital restant dû au 21/09/2023 = 1000 € - 984,36 € = **15,64 € pour une obligation.** Soit **78,20 € pour 5 obligations. Capital restant dû : C2 = 78,20 €**\r\n\r\n**Calcul du coupon d'octobre 2023 :**\r\n**14 jours** du 07/09/2023 au 21/09/2023 - **Calcul du coupon avant remboursement partiel**\r\nLe calcul se fait comme suit : \r\nI = 10 % x 1000 € x 14 / 360 = 3,89 € soit **19,45 € d'intérêts bruts** pour **5 obligations.**\r\n\r\n**16 jours** du 21/09/2023 au 07/10/2023 - **Calcul du coupon après remboursement partiel**\r\nLe calcul se fait comme suit :\r\nI = 10 % x 15,64 € x 16 / 360 = 0,07 € soit **0,35 € d'intérêts bruts** pour **5 obligations.**\r\n\r\n**Vous avez perçu pour la mensualité d'octobre : 19,45 € + 0,35 € = 19,8 € Bruts d'intérêts.**\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cbr>\r\n\r\n## SÉLECTION\r\n\r\nPour découvrir la procédure de sélection des projets ClubFunding,[ cliquez ici.](https://www.clubfunding.fr/article/procedure-de-selection-des-projets)\r\n\r\n\r\n\r\n## CONSULTATIONS\r\n\r\nPour plus d'informations, n'hésitez pas à consulter notre [blog](https://www.clubfunding.fr/blog#all) et lire notre [article](https://www.clubfunding.fr/article/note-explicative-sur-les-modalites-de-consultation-des-investisseurs) dédié aux consultations. \r\n\r\n\u003Cdetails>\r\n\u003Csummary>Quelles sont les modalités de consultations des investisseurs ?\u003C/summary>\t\r\n\u003Cbr>\r\nPour valider tout changement ou toutes mesures à prendre en lien avec votre investissement, vous serez consulté par écrit à travers l’envoi d’un email le vendredi à 14h00 qui vous notifiera que des « consultations sont disponibles dans votre espace suivis ». \r\n\t\u003Cbr>\r\nVous aurez ainsi accès aux documents suivants dans votre espace de suivis des projets respectifs et notamment :\r\n\t\r\n- un document juridique intitulé « Convocation » qui rappelle :\r\n\r\n\t(i) l’ensemble des éléments du dossier et le contexte des négociations,\r\n\t\r\n\t(ii) le délai dans lequel vous devez voter (5 à 8 jours ouvrés, selon les cas) ;\r\n\t\r\n\t(iii) les règles relatives à la majorité (2/3) et au quorum (1/5ème) ;\r\n\t\r\n- en annexe, tout document utile et afférent à la convocation ;\r\n\t\r\n- le projet de résolutions des décisions soumis à vos votes ; et  une communication récapitulative des enjeux de la consultation avec le rappel des coordonnées de ClubFunding.\r\n\u003C/details>\r\n\u003Cbr>\r\n\u003Cbr>\r\n\r\n## DOCUMENTS PERSONNELS\r\n\r\nPour plus d'informations concernant les bonnes pratiques pour charger vos documents sur la plateforme, n'hésitez pas à consulter notre [guide des bonnes pratiques](https://clubfunding.docsend.com/view/mga5i2hdnz6wiqt4).","https://stagingapi.clubfunding.eu/storage/uploads/blog_feature_image/FauFgyjbwK0vmJ9cfCmHgT9146fAd8rMBzJEAGqL.png","2023-12-20","2025-07-04T07:00:09.000000Z",[21],{"type":22,"data":23},"content",{"content":16},1777535729789]